Corps Équilibre

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Droits de propriété intellectuelle

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Services tiers

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Résiliation

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Toutes les dispositions de cet Accord qui, par nature, doivent perdurer après sa résiliation, le feront, y compris celles relatives à la propriété, aux exclusions de garantie, à l'indemnisation et aux limitations de responsabilité.

Exonération de garantie

Nos Services sont fournis « TEL QUELS » et « SELON DISPONIBILITÉ ». Corps Équilibre et ses fournisseurs et concédants excluent expressément toute garantie, explicite ou implicite, incluant sans limitation les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage spécifique et d'absence de contrefaçon. Ni Corps Équilibre ni ses fournisseurs et concédants ne garantissent que nos Services seront exempts d'erreurs ou que l'accès sera continu et ininterrompu. Vous reconnaissez que le téléchargement ou l'obtention de contenu ou de services via nos Services se fait à votre discrétion et à vos risques.

Juridiction et droit applicable

Sauf disposition contraire du droit applicable, cet Accord et tout accès ou usage de nos Services sont régis par le droit français.

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Modifications

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